Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 30 janvier 2013 (modifiée)
• Rédaction du 30 janvier 2013 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 6
• Rédaction du 20 juillet 2015 au 10 août 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 14
• Rédaction du 10 août 2017 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2017 - art. 9

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)