Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 26 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 6 mai 2012 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur)