Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 8 juin 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2012 au 28 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 28 novembre 2013 au 1er janvier 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 3

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)