Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 31 juillet 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 août 1996 au 30 juillet 2003 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 juillet 2003 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2003 - art. 1 (V); Arrêté du 22 mars 2005 - art. 1; Arrêté du 8 avril 2010 - art. 1 (VT)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 15 juillet 2003 modifiant les dispositions relatives à l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2005 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif à l'épreuve orale facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel. (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2010 relatif à l'épreuve facultative de langue vivante dans les spécialités de baccalauréat professionnel (abrogé)
• Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général (en vigueur)