Arrêté du 16 juillet 1954 · Article

Article 32 historique

Historique de l'article 32 du Arrêté du 16 juillet 1954 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 21 juillet 1954 au 6 septembre 1956 (modifiée)
Rédaction du 6 septembre 1956 au 20 décembre 1969 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 1956, v. init.
Rédaction du 20 décembre 1969 au 31 mars 1976 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 1969, v. init.
Rédaction du 31 mars 1976 au 9 août 1979 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 1976, v. init.
Rédaction du 9 août 1979 au 23 octobre 1998 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 1979, v. init.
Rédaction du 23 octobre 1998 au 9 décembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 octobre 1998, v. init.
Rédaction du 9 décembre 2007 au 28 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2007 - art. 1
Rédaction du 28 juillet 2012 au 31 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2012 - art. 1
Rédaction depuis le 31 mai 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mai 2021 - art. 3

Arrêté du 1 octobre 1998 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)
Arrêté du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et la signalisation des véhicules (en vigueur)
Arrêté du 16 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)