Article 42 c historique

Historique de l'article 42 c du Arrêté du 16 juillet 1954 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 9 février 1978 au 6 août 1980 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 1977, v. init.
• Rédaction du 6 août 1980 au 10 juillet 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 1980, v. init.
• Rédaction du 10 juillet 1996 au 6 novembre 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 1996, v. init.
• Rédaction du 6 novembre 2004 au 31 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2004, v. init.
• Rédaction depuis le 31 mai 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mai 2021 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 26 juin 1996 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)