Arrêté du 23 juillet 2012 · Article
Article 12-1 historique
Historique de l'article 12-1 du Arrêté du 23 juillet 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
- Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
- Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)