Article 19 historique

Historique de l'article 19 du Arrêté du 23 juillet 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er août 2012 au 10 septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 10 septembre 2017 au 26 août 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 29 août 2017 - art. 5

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)