Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 11 septembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 septembre 2014 au 1er juillet 2024 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 septembre 2014 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours interne de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)