Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 juillet 2008 au 1er novembre 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er novembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 octobre 2012 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 19 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)