Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 26 octobre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 7 novembre 2012 au 23 février 2013 (modifiée)
• Rédaction du 23 février 2013 au 26 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2013 - art.
• Rédaction du 26 mars 2017 au 20 janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2017 - art. 6
• Rédaction du 20 janvier 2018 au 10 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2018 - art. 1
• Rédaction du 10 février 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 2020 - art. 1; Arrêté du 3 février 2020 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 19 mai 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 août 2022 - art. 2
• Rédaction du 19 mai 2023 au 8 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2023 - art. 1; Arrêté du 12 mai 2023 - art. 2
• Rédaction du 8 juillet 2024 au 29 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 juillet 2024 - art. 1
• Rédaction du 29 décembre 2024 au 14 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2024 - art. 1; Arrêté du 24 décembre 2024 - art. 2
• Rédaction depuis le 14 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 janvier 2026 - art. 1

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2017 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir de l'espadon de la Méditerranée (Xiphias gladius), modifiant l'arrêté du 17 mai 2011 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche maritime de loisir et l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir, et abrogeant l'arrêté du 19 mai 2014 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures d'espadon (abrogé)
• Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 3 février 2020 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2022 relatif à l'encadrement de la pêche professionnelle et de loisir du maigre commun (Argyrosomus regius) et modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir et l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 modifié déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 modifié déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 modifié déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2025 réglementant la pêche de loisir du thon germon (Thunnus alalunga) et de l'espadon (Xiphias gladius) en Méditerranée (en vigueur)