Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 13 décembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 décembre 2012 au 13 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 13 décembre 2020 au 19 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 19 novembre 2021 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 8 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves du concours externe pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves du concours externe pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant les arrêtés du 13 décembre 2012 modifiés relatifs aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable (en vigueur)