Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 13 décembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 27 décembre 2012 au 26 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction du 26 mai 2016 au 19 avril 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2016 - art. 1
• Rédaction du 19 avril 2023 au 16 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2023 - art. 2
• Rédaction depuis le 16 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2024 - art. 9

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2023 modifiant les arrêtés du 13 décembre 2012 modifiés relatifs aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur en chef du développement durable et du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2024 modifiant les arrêtés du 13 décembre 2012 relatifs aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur du développement durable, de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable, du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable et du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur en chef du développement durable (en vigueur)