Arrêté du 26 décembre 2012 · Article
Article Annexe IV historique
Historique de l'article Annexe IV du Arrêté du 26 décembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 30 décembre 2012 au 24 juillet 2014 (modifiée)
- Rédaction du 24 juillet 2014 au 18 juillet 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 11 juillet 2014 - art.
- Rédaction du 18 juillet 2016 au 23 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2016 - art. 3
- Rédaction du 23 juillet 2017 au 12 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 1
- Rédaction du 12 juillet 2018 au 11 août 2019 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2018 - art.; Arrêté du 5 juillet 2018 - art. 1
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 11 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 5 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 29 septembre 2021 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (abrogé)
- Arrêté du 20 août 2020 modifiant l'arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)