Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 4 janvier 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (18)

• Rédaction du 12 janvier 2013 au 10 février 2013 (modifiée)
• Rédaction du 10 février 2013 au 4 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2013 - art. 1
• Rédaction du 4 avril 2013 au 27 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2013 - art. 2
• Rédaction du 27 avril 2013 au 4 mai 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2013 - art. 1
• Rédaction du 4 mai 2013 au 10 août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2013 - art. 2; Arrêté du 19 mars 2013 - art. 4
• Rédaction du 10 août 2013 au 12 septembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2013 - art. 1; Arrêté du 31 juillet 2013 - art. 2
• Rédaction du 12 septembre 2013 au 12 décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2013 - art. 2
• Rédaction du 12 décembre 2013 au 13 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2013 - art. 3; Arrêté du 2 décembre 2013 - art. 4
• Rédaction du 13 juin 2014 au 14 août 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2014 - art. 3
• Rédaction du 14 août 2014 au 16 octobre 2014 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 5 août 2014 - art. 3
• Rédaction du 16 octobre 2014 au 6 décembre 2014 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 24 septembre 2014 - art. 2; ARRÊTÉ du 24 septembre 2014 - art. 3
• Rédaction du 6 décembre 2014 au 5 février 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 3; ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 4
• Rédaction du 5 février 2015 au 24 mai 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 27 janvier 2015 - art. 4
• Rédaction du 24 mai 2015 au 19 septembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 13 mai 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 13 mai 2015 - art. 4
• Rédaction du 19 septembre 2015 au 5 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 11 septembre 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 11 septembre 2015 - art. 4
• Rédaction du 5 décembre 2015 au 1er octobre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 novembre 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 23 novembre 2015 - art. 4
• Rédaction du 1er octobre 2016 au 3 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2016 - art. 2; Arrêté du 16 septembre 2016 - art. 4; Arrêté du 16 septembre 2016 - art. 5
• Rédaction du 3 mai 2017 au 4 mai 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 avril 2017 - art. 4; Arrêté du 6 avril 2017 - art. 5; Arrêté du 6 avril 2017 - art. 6

Arrêtés liés (24)

• Arrêté du 1er février 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2013 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 5 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 24 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 27 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 11 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (abrogé)
• Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (abrogé, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2022 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique (abrogé)
• Arrêté du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)