Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 22 janvier 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 6 mars 2013 au 29 avril 2013 (modifiée)
• Rédaction du 29 avril 2013 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2013 - art. 9
• Rédaction du 30 novembre 2013 au 4 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 14 (V)
• Rédaction du 4 juillet 2014 au 30 novembre 2014 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 avril 2014 - art. 7 (V)
• Rédaction du 30 novembre 2014 au 19 décembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 11
• Rédaction du 19 décembre 2016 au 20 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 4
• Rédaction depuis le 20 juillet 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2017 - art. 3

Arrêtés liés (21)

• Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 12 textes)
• Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)