Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 19 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2013 - art. 7
• Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mai 2014 - art. 10
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 17 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2016 - art. 12
• Rédaction du 17 novembre 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 octobre 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 avril 2018 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2014 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré ainsi que celles d'un examen professionnalisé réservé pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 24 avril 2018 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (en vigueur)