Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 21 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 2 juillet 2011 au 10 septembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 10 septembre 2011 au 1er mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 2011 - art. 2
• Rédaction du 1er mars 2012 au 13 avril 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1523 du 14 novembre 2011 - art. 3 (VD)
• Rédaction du 13 avril 2012 au 25 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2012 - art. 1; Arrêté du 15 mars 2012 - art. 2
• Rédaction du 25 avril 2012 au 24 novembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2012 - art. 1; Arrêté du 27 mars 2012 - art. 2
• Rédaction du 24 novembre 2012 au 20 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 octobre 2012 - art. 1; Arrêté du 16 octobre 2012 - art. 2
• Rédaction du 20 décembre 2012 au 17 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2012 - art. 2
• Rédaction du 17 avril 2013 au 1er septembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2013 - art. 1; Arrêté du 27 mars 2013 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2013 au 27 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 2013 - art. 1; Arrêté du 8 août 2013 - art. 2
• Rédaction du 27 novembre 2013 au 9 mai 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2013 - art. 2
• Rédaction du 9 mai 2014 au 24 août 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2014 - art. 1; Arrêté du 11 avril 2014 - art. 2
• Rédaction depuis le 24 août 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 1er août 2014 - art. 1; ARRÊTÉ du 1er août 2014 - art. 2

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 8 août 2011 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2012 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2012 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 16 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 30 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2013 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2013 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économique et financier (en vigueur)
• Arrêté du 24 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économique et financier (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2014 modifiant l'arrêté du 21 juin 2011 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant des ministères économique et financier (en vigueur)