Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 26 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 mai 2013 au 6 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 novembre 2013 au 4 avril 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2013 - art. 2
• Rédaction du 4 avril 2021 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2021 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)