Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 26 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 mai 2013 au 21 novembre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 21 novembre 2014 au 19 mars 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 4
• Rédaction du 19 mars 2016 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Décret n° 2016-308 du 17 mars 2016 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)