Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 25 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2020 au 5 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 47

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
• Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)