Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 5 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 juin 2013 au 16 mars 2014 (modifiée)
• Rédaction du 16 mars 2014 au 10 avril 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 mars 2014 - art. 1

Arrêtés liés (14)

• Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 26 juillet 2013 relatif à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 4 mars 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d'initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports (en vigueur)
• Arrêté du 18 mars 2022 relatif aux modalités de délivrance par équivalence de titres de formation professionnelle maritime et de diplômes de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2013 relatif à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2026 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2013 relatif à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité (en vigueur)
• Arrêté du 2 mars 2016 relatif à l'aptitude médicale à la navigation (en vigueur)