Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 30 août 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 20 août 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 août 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 10 août 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 août 2015 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Orléans-Tours au sein de l'université d'Orléans (en vigueur)