Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 30 août 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 8 août 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 août 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2018 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Amiens au sein de l'université d'Amiens (en vigueur)