Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 11 octobre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (18)

• Rédaction du 27 novembre 2013 au 13 février 2014 (modifiée)
• Rédaction du 13 février 2014 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2014 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2014 au 14 décembre 2014 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2014 - art. 1
• Rédaction du 14 décembre 2014 au 1er février 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 1er février 2015 au 29 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2014 - art. 1
• Rédaction du 29 juillet 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 8 juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 8 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 8 mai 2016 au 3 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2016 - art. 1
• Rédaction du 3 décembre 2016 au 13 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2016 - art. 1
• Rédaction du 13 août 2017 au 23 février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 août 2017 - art. 1
• Rédaction du 23 février 2018 au 18 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 février 2018 - art. 1
• Rédaction du 18 août 2019 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2019 au 2 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 1
• Rédaction du 2 février 2020 au 6 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2020 - art. 1
• Rédaction du 6 décembre 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 27 décembre 2020 au 24 janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 27 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2020 (V)
• Rédaction du 24 janvier 2021 au 1er septembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2021 - art. 1

Arrêtés liés (17)

• Arrêté du 23 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2016 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 3 août 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 28 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 18 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2022 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 18 avril 2024 modifiant l'arrêté du 1er août 2022 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)
• Arrêté du 6 février 2024 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration des affaires sociales (en vigueur)