Arrêté du 30 juin 1992 · Article
Article 5 historique
Historique de l'article 5 du Arrêté du 30 juin 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 9 juillet 1992 au 2 août 2012 (modifiée)
- Rédaction du 2 août 2012 au 13 décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2012 - art. 1
- Rédaction depuis le 13 décembre 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2013 - art. 6
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 1992 portant création d'un institut supérieur des techniques (formation d'ingénieurs par la voie de la formation continue) à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)
- Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 juin 1992 portant création d'un institut supérieur des techniques (formation d'ingénieurs par la voie de la formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)