Arrêté du 20 janvier 1982 · Article

Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 20 janvier 1982 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 14 mai 1982 au 15 décembre 1982 (modifiée)
Rédaction du 15 décembre 1982 au 18 octobre 1995 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 septembre 1982, art. 1, v. init.
Rédaction du 18 octobre 1995 au 25 février 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 août 1995 - art. 4; Arrêté du 31 août 1995 - art. 6; Arrêté du 31 août 1995 - art. 8
Rédaction du 25 février 2007 au 8 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2006 - art. 1, v. init.
Rédaction depuis le 8 juin 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 mai 2013 - art. 1

Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (en vigueur)