Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 4 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 22 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters (en vigueur)