Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 26 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 13 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2016 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique », option A : « génie climatique et fluidique », option B : « froid et conditionnement d'air », option C : « domotique et bâtiment communicants » (en vigueur)