Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 25 août 1969 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (24)

• Rédaction du 11 septembre 1969 au 25 mars 1970 (modifiée)
• Rédaction du 25 mars 1970 au 12 mai 1971 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 1970, v. init.
• Rédaction du 12 mai 1971 au 1er décembre 1972 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 avril 1971, v. init.
• Rédaction du 1er décembre 1972 au 5 juillet 1973 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 1972, v. init.
• Rédaction du 5 juillet 1973 au 31 mai 1974 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juin 1973, v. init.
• Rédaction du 31 mai 1974 au 22 août 1974 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mai 1974, v. init.
• Rédaction du 22 août 1974 au 21 février 1975 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 août 1974, v. init.
• Rédaction du 21 février 1975 au 7 juillet 1975 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 1975, v. init.
• Rédaction du 7 juillet 1975 au 1er décembre 1975 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 1975, v. init.
• Rédaction du 1er décembre 1975 au 31 octobre 1976 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 1975, v. init.
• Rédaction du 31 octobre 1976 au 20 décembre 1976 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 1976, v. init.
• Rédaction du 20 décembre 1976 au 14 janvier 1977 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 1976, v. init.
• Rédaction du 14 janvier 1977 au 21 janvier 1978 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 1976, v. init.
• Rédaction du 21 janvier 1978 au 29 juin 1978 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 janvier 1978, v. init.
• Rédaction du 29 juin 1978 au 7 octobre 1978 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 juin 1978, v. init.
• Rédaction du 7 octobre 1978 au 19 janvier 1979 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 septembre 1978, v. init.
• Rédaction du 19 janvier 1979 au 4 juillet 1980 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 janvier 1979, v. init.
• Rédaction du 4 juillet 1980 au 24 novembre 1983 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juin 1980, v. init.
• Rédaction du 24 novembre 1983 au 3 mars 1984 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 1983, v. init.
• Rédaction du 3 mars 1984 au 20 juin 1984 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 février 1984, v. init.
• Rédaction du 20 juin 1984 au 19 août 1984 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 1984, v. init.
• Rédaction du 19 août 1984 au 18 mars 1990 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 1984, v. init.
• Rédaction du 18 mars 1990 au 2 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 1990, v. init.
• Rédaction depuis le 2 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)