Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 9 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 23 septembre 2004 au 8 octobre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 octobre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) en construction nautique portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel de constructeur(trice) aménageur(euse) en marine de plaisance (en vigueur)