Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 9 mai 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 19 mai 2006 au 26 avril 2008 (modifiée)
• Rédaction du 26 avril 2008 au 12 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2008 - art. 15
• Rédaction du 12 juillet 2013 au 5 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juin 2013 - art. 6; Arrêté du 20 juin 2013 - art. 7
• Rédaction du 5 juillet 2014 au 30 mai 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 juin 2014 - art. 1
• Rédaction depuis le 30 mai 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien menuisier-agenceur et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création de la spécialité « menuiserie aluminium-verre » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien menuisier-agenceur et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier-agenceur » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 8 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)