Article 3 historique

Historique de l'article 3 du ARRÊTÉ du 25 juin 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (15)

• Rédaction du 6 juillet 2014 au 2 juin 2016 (modifiée)
• Rédaction du 2 juin 2016 au 29 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2016 - art. 1
• Rédaction du 29 avril 2017 au 10 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 avril 2017 - art. 1
• Rédaction du 10 novembre 2018 au 13 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2018 - art. 1
• Rédaction du 13 mars 2020 au 29 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2019 - art. 1
• Rédaction du 29 octobre 2023 au 6 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 octobre 2023 - art. 1
• Rédaction du 6 avril 2024 au 1er juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2024 - art. 1
• Rédaction du 1er juin 2024 au 8 septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 mai 2024 - art. 1
• Rédaction du 8 septembre 2024 au 10 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 août 2024 - art. 1
• Rédaction du 10 octobre 2024 au 31 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2024 - art. 1
• Rédaction du 31 octobre 2024 au 13 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2024 - art. 1
• Rédaction du 13 février 2025 au 2 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2025 - art. 1
• Rédaction du 2 juillet 2025 au 21 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2025 - art. 1
• Rédaction du 21 septembre 2025 au 8 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 septembre 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 8 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (14)

• Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 21 avril 2017 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 26 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 19 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 26 mars 2024 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2024 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 4 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 25 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2026 modifiant l'arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air (en vigueur)