Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 18 juillet 2014 au 29 mai 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 mai 2015 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur (abrogé)