Article 6 historique

Historique de l'article 6 du ARRÊTÉ du 22 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 2014 au 22 juin 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 22 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2026 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 juin 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires (en vigueur)