ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

Rédaction du 30 novembre 2014 au 31 janvier 2015 (modifiée)
Rédaction du 31 janvier 2015 au 28 mai 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 - art. 7
Rédaction du 28 mai 2015 au 4 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 mai 2015 - art. 11
Rédaction du 4 décembre 2015 au 8 septembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 novembre 2015 - art. 6
Rédaction du 8 septembre 2016 au 4 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2016 - art. 8
Rédaction du 4 mars 2017 au 20 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2017 - art. 6
Rédaction du 20 juillet 2017 au 6 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2017 - art. 4
Rédaction du 6 août 2017 au 22 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2017 - art. 3
Rédaction du 22 décembre 2017 au 9 février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2017 - art. 4
Rédaction du 9 février 2018 au 18 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 4
Rédaction du 18 avril 2018 au 22 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2018 - art. 4
Rédaction depuis le 22 février 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-164 du 19 février 2025 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (22)

Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)