Arrêté du 19 novembre 2013 · Article

Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 19 novembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (8)

  • Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
  • Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
  • Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.