Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 3 juillet 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 juillet 1995 au 8 février 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 février 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2021 - art. 1; Arrêté du 28 janvier 2021 - art. 2; Arrêté du 28 janvier 2021 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 janvier 2021 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale technologique (ECT) (en vigueur)