ARRÊTÉ du 23 avril 2015 · Article

Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 23 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (23)

Rédaction du 6 mai 2015 au 24 décembre 2015 (modifiée)
Rédaction du 24 décembre 2015 au 29 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2015 - art. 5
Rédaction du 29 janvier 2016 au 31 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2016 - art. 10
Rédaction du 31 janvier 2016 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 13
Rédaction du 14 février 2016 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2016 - art. 3
Rédaction du 28 mai 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 8
Rédaction du 8 mai 2017 au 9 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)
Rédaction du 9 novembre 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2017 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2018 au 10 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2018 - art. 8 (V)
Rédaction du 10 novembre 2018 au 2 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2018 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2019 au 11 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2018 - art. 1
Rédaction du 11 mars 2019 au 14 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2019 - art. 15
Rédaction du 14 juin 2019 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2019 - art. 4
Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
Rédaction du 1er janvier 2021 au 5 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 9, v. init.
Rédaction du 5 mai 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2021 - art. 7
Rédaction du 1er janvier 2022 au 28 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2021 - art. 14
Rédaction du 28 avril 2022 au 13 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 1
Rédaction du 13 juillet 2022 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2022 - art. 3
Rédaction du 1er mars 2024 au 5 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 11
Rédaction du 5 décembre 2024 au 9 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2024 - art. 12
Rédaction du 9 mars 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2025 - art. 26
Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 7

Arrêtés liés (30)

Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 29 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 6 juin 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 29 juin 2020 portant organisation et attributions du service des pensions et des risques professionnels (en vigueur)
Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 2 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant diverses dispositions relatives au service du commissariat des armées (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense (en vigueur)