Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du ARRÊTÉ du 23 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (20)

• Rédaction du 6 mai 2015 au 25 septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 25 septembre 2015 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 6
• Rédaction du 14 février 2016 au 9 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2016 - art. 4
• Rédaction du 9 novembre 2017 au 20 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2017 - art. 2
• Rédaction du 20 avril 2018 au 3 septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2018 - art. 10
• Rédaction du 3 septembre 2018 au 10 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 13
• Rédaction du 10 novembre 2018 au 11 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2018 - art. 2
• Rédaction du 11 mars 2019 au 12 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2019 - art. 15
• Rédaction du 12 juillet 2019 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2019 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2020 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 27 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 11; Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 19; Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 4
• Rédaction du 27 octobre 2021 au 3 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2021 - art. 5
• Rédaction du 3 décembre 2021 au 13 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2021 - art. 2
• Rédaction du 13 juillet 2022 au 11 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2022 - art. 4
• Rédaction du 11 février 2024 au 5 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2024 - art. 1
• Rédaction du 5 décembre 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2024 - art. 12
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2024 - art. 9
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 20 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 7
• Rédaction du 20 novembre 2025 au 31 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2025 - art. 19
• Rédaction depuis le 31 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2026 - art. 8

Arrêtés liés (28)

• Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 29 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 3 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant diverses dispositions relatives au service du commissariat des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 février 2024 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs de l'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2024 modifiant diverses dispositions relatives au service d'infrastructure de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)