Article 3 historique

Historique de l'article 3 du ARRÊTÉ du 16 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 juin 2015 au 3 septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 août 2017 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 22

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 25 août 2017 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant les arrêtés du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles et portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)