Article 9 historique

Historique de l'article 9 du ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 septembre 2015 au 20 décembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)