Article Annexe 3 historique

Historique de l'article Annexe 3 du ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 3 septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2018 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 3
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 29 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 1
• Rédaction du 29 février 2024 au 28 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2024 - art. 1 (V)
• Rédaction du 28 juin 2024 au 5 mars 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
• Rédaction depuis le 5 mars 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 février 2026 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)
• Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 18 février 2026 fixant les programmes d'enseignement de français et de mathématiques du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)
• Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)