Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 31 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 janvier 2016 au 24 mai 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 24 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 mai 2026 - art.; Arrêté du 11 mai 2026 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau hydrographique de la Pimpine » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 (en vigueur)