Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 22 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 décembre 2015 au 9 septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction depuis le 9 septembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 8

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 2e classe de la marine marchande (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande (abrogé)
• Arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande (abrogé)
• Arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 27 juillet 2012 relatif à la formation exigée à bord des navires équipés d'un système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 avril 2014 relatif à la formation en matière de direction, de travail en équipe et de gestion des ressources pour exercer des fonctions opérationnelles et de direction à bord des navires de commerce ou de plaisance armés avec un permis d'armement (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 2011 relatif au concours d'entrée au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime à l'Ecole nationale supérieure maritime (abrogé)
• Arrêté du 27 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2014 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande (abrogé)
• Arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)