Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 4 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 25 octobre 2006 au 17 juillet 2010 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2010 au 30 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2010 - art. 2
• Rédaction du 30 janvier 2016 au 21 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2016 - art. 1
• Rédaction du 21 septembre 2017 au 15 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 septembre 2017 - art. 3
• Rédaction du 15 juillet 2023 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2025 - art. 13

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2025 autorisant l'affectation d'internes en pharmacie dans la région Antilles-Guyane (en vigueur)
• Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur)