Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 16 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2018 au 6 mai 2026 (modifiée)
• Rédaction du 6 mai 2026 au 6 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art.
• Rédaction depuis le 6 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » (en vigueur)