Article 1 historique

Historique de l'article 1 du ARRÊTÉ du 26 novembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 4 décembre 2015 au 18 mars 2016 (modifiée)
• Rédaction du 18 mars 2016 au 8 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2016 - art. 7
• Rédaction du 8 juin 2016 au 8 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mai 2016 - art. 10
• Rédaction du 8 septembre 2016 au 5 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2016 - art. 17
• Rédaction du 5 octobre 2016 au 4 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2016 - art. 5
• Rédaction du 4 mars 2017 au 20 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2017 - art. 8
• Rédaction du 20 juillet 2017 au 6 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2017 - art. 5
• Rédaction du 6 août 2017 au 31 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2017 - art. 5
• Rédaction depuis le 31 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2017 - art. 4

Arrêtés liés (18)

• Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 27 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)