Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 3 mars 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 mars 2016 au 17 octobre 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 17 octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2021 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 octobre 2021 portant modification de l'arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen (en vigueur)