Article Annexes I à IV historique

Historique de l'article Annexes I à IV du Arrêté du 12 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 23 avril 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 13 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2016 - art. 19
• Rédaction du 13 juillet 2023 au 30 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2023 - art. 2
• Rédaction depuis le 30 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 12 avril 2016 relatif aux formations à la haute tension à bord des navires (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 12 avril 2016 relatif aux formations à la haute tension à bord des navires (en vigueur)